Introduction à l’étude du droit Je vous recommande vivement (أنصحكم بشدة) d’avoir ce résumé ce cours traite les 3 grandes parties essentielles du droit, à savoir : ¶ Droit objectif(القانون الوضعي) ¶ Droit subjectif (قانون ذاتي، حقوق، أو صلاحيات) ¶ Classification des organisations juridiques (تصنيف المؤسسات القانونية). Dans ce résumé vous trouverez des explications très… Read More »
Extrait de Cours 1/.La nécessité du droit : Le Droit est donc la caractéristique des sociétés humaines car il permet de les distinguer des sociétés animales qui ignorent totalement toute idée de droit ou de règles de conduite quelconques donc il n’y a pas et il n’y aura jamais de société humaine totalement dépourvue de… Read More »
Introduction à l’étude de droit Droit ; notion qui peut avoir plusieurs définitions. deux acceptations du droit: droit objectif et droit subjectif Définition objective: le droit c’est l’ensemble des règles, définies et acceptées par les personnes, afin de régir les rapports sociaux, et garanties, sanctionnées, par l’intervention de la puissance publique, c’est-à-dire de l’état. l’ensemble… Read More »
Chapitre I : La règle de droit Objet, disciplines et sources I. La règle de droit 11.Caractères de la règle de droit IV. Application de la loi dans le temps et dans l’espace V. Les sources du droit VI. Les institutions nationales Chapitre II : Institutions judiciaires marocaines I. Principes II. Organisation judiciaire III. Le… Read More »
Partie:1: Droit objectif Section1:les caractères de la règle de droit. Section2: le droit et les autres règles de la conduit social Chapitre:2 Le droit positif nationale Lien de Téléchargement