Les principes comptables, prévus par le droit comptable marocain, peuvent être considérés comme des lignes de conduites qui guident les professionnels de la comptabilité dans leurs choix. Toute l’organisation du système comptable marocain se réfère implicitement à ces principes fondamentaux, qui ont pour objectif de permettre à la comptabilité de donner une image fidèle (La loi n ° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants) de l’entité qu’elle décrit.
- Le principe de continuité d’exploitation.
- Le principe de permanence des méthodes.
- Le principe du coût historique.
- Le principe d’indépendance des exercices.
- Le principe de prudence.
- Le principe de clarté.
- Le principe d’importance significative.
1. Le principe de continuité d’exploitation :
Ce principe est très important ; dans une large mesure il conditionne l’application des autres principes.
La continuité d’exploitation légitime le calcul habituel des dépréciations de l’outil de travail (plan d’amortissement pour dépréciation).
La dérogation à ce principe est possible uniquement en cas de cessation prévisible d’activité.
2. Le principe de permanence des méthodes :
Le respect de ce principe permet la comparaison dans le temps des informations comptables et financières diffusées par une entité.
Un changement de méthode doit en principe fournir une « meilleure » image fidèle de la situation financière de l’entreprise.
3. Le principe du coût historique :
La comptabilité considère que la valeur de l’unité monétaire est constante, sans tenir compte des variations de son pouvoir d’achat.
L’application du principe suppose donc que l’unité monétaire est une unité de mesure stable et qu’il est possible et légitime d’additionner des unités monétaires de différentes époques.
4. Le principe d’indépendance des exercices (spécialisation ou autonomie des exercices) :
La vie de l’entité est continue, il est toutefois nécessaire de faire le point régulièrement pour d’évidents besoins de gestion, mais aussi pour satisfaire aux obligations légales et fiscales.
Le résultat d’une période est défini comme la différence entre les produits et les charges correspondant rigoureusement à la période et non comme la différence entre les encaissements et les décaissements.
Les charges et les produits doivent être comptabilisés sur l’exercice où ils sont nés indépendamment de leur règlement.
5. Le principe de prudence (pessimisme de l’évaluation) :
Selon ce principe, les moins-values latentes doivent être comptabilisées alors que les plus-values latentes ne peuvent pas l’être. Seules les plus-values réalisées peuvent être comptabilisées.
6. Le principe de clarté (de non-compensation) :
Par exemple, aucune compensation n’est permise :
– entre une créance sur un client A et une avance versée par ce même client pour une livraison future ;
– entre un compte bancaire sur lequel une entreprise a des disponibilités et un autre compte bancaire sur lequel elle est à découvert.
7. Le principe d’importance significative :
Selon ce principe, les états de synthèse doivent révéler tous les éléments dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions au sein de l’entité, susceptible d’influencer l’opinion que les lecteurs des états de synthèse peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financière et les résultats.