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Exercice 1 :
Le chiffre d’affaire de l’entreprise « Y.M » au titre de l’exercice 2014 se présente comme
suit :
| HT | TTC | |
|---|---|---|
| Ventes soumise à la TVA | 8000 | 9600 |
| Ventes exonérées avec droit à déduction | 6000 | 7200 |
| Ventes en suspension de Taxe | 2000 | 2400 |
| Ventes exonérées sans droit à déduction | 9000 | 10800 |
| Ventes hors champ de TVA | 6000 | 7200 |
Question :
1) calculer le Prorata de l’année 2015
2) Doit-on procéder en 2015 à la régularisation sachant que le Prorata initiale en 2013 était
de 60%
Rappel :
Prorata = [(CA taxable TTC + CA avec droit à déduction TTC + CA en suspension de Taxe)
/ (Numérateur + CA sans droit à déduction +CA hors champ de TVA)] x 100
Avec : Numérateur = CA taxable TTC + CA avec droit à déduction TTC + CA en suspension
de Taxe
Solution :
1) Le calcule de Prorata
NUMÉRATEUR :
| – Ventes soumise à la TVA | 9600 |
| – Ventes exonérées avec droit à déduction | 7200 |
| – Ventes en suspension de Taxe | 2400 |
| TOTAL | 19200 |
DÉNOMINATEUR :
| – Montant du numérateur | 19200 |
| – Ventes exonérées sans droit à déduction | 9000 |
| – Ventes hors champ de TVA | 6000 |
| TOTAL | 34200 |
Donc prorata de l’année 2015 = 19200/34200 x 100 = 56 %
2) Le calcule de la variation de prorata :
La variation de prorata = 56% – 60% = – 4%
La variation étant inférieure à 5%, aucune régularisation n’est à effectuer
Exercice 2 :
L’entreprise « M.M.J » de fabrication de machines réalise en 2014 les
opérations suivantes en (MDH) en (HT) :
opérations suivantes en (MDH) en (HT) :
| – Ventes de produits taxables à 20% | 20 000 |
| – Ventes de produits taxables à 14% | 17 000 |
| – Ventes de produits à l’exportation | 25 000 |
| – Ventes en suspension (taux de TVA : 20%) | 7 000 |
| – Ventes de produits en exonération | 14 000 |
| – Loyers des magasins et/ou appartements nus | 2 000 |
Au titre du mois de Novembre 2015 elle a engagé les dépenses suivantes en DH
(HT) :
– Achat de fourniture taxable (20%) à usage mixte : ………………95 000
– Paiement de la facture d’eau et d’assainissement :…………… 14 000
– Frais d’entretien des voitures de services : ………………………… 9 000
– Acquisition d’équipements : …………………………………………………. 17 000
– Achat des Matières 1éres utilisées pour les besoins de l’activité taxable : …… 130 000
Question :
1) Déterminer le Prorata applicable en 2015
2) Déterminer le montant de la TVA déductible au titre du mois de Novembre 2015
Solution :
1) Calcule Prorata
P (2015) = [(20000 x 1.2 + 17000×1.14 + 25000 x 1.2 + 7000 x 1.2) / (numérateur + 14000
+2000)] x100
P (2015) = 84 %
2) Le montant de la TVA déductible :
| Opérations | Montant HT | Montant HT | Prorata | Tva déductible |
|---|---|---|---|---|
| Achat de produits taxable | 95000 | 19000 | 84% | 15960 |
| Paiement de la facture d’eau et d’assainissement |
14000 | 980 | 84% | 823.2 |
| Acquisition d’équipements |
17000 | 3400 | 84% | 3192 |
| Frais d’entretien des voitures de services |
9000 | – | – | – |
| Achat des matières premières utilisées pour les besoins de l’activité taxable |
130000 | 26000 | 100% | 26000 |
| Totale | 45975.2 |
Exercice de la variation de Prorata :
Supposons que l’entreprise « J.M’hamed » achète en 2015 des biens amortissables communs
aux deux secteurs soumis et exonérés. L’achat porte sur :
– Des biens amortissables ayant supporté une TVA de 20.000 ;
Le prorata initial de 2014 : 80%.
on va déduire : 20.000 x 80% = 16.000 DH
Et chaque année on va régulariser d’après le prorata
Les exemples de variation de Prorata :
1ère exemple :
Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 90%. La variation
du pourcentage initial est de : 90% – 80% = 10%.
Cette variation en hausse excède le seuil de 5%, l’entreprise peut donc opérer une déduction
supplémentaire de 10% de la taxe ayant grevé l’immobilisation,
Soit une déduction supplémentaire de : (20.000 x 90% – 20000 x 80%) / 5 = 400 DH
2ème exemple :
Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 73%. La variation
du pourcentage initial est de : 73% – 80 % = – 7%.
Cette variation en baisse excède le seuil de 5%, l’entreprise doit opérer un reversement de la
déduction opérée en reversant 10% de la taxe ayant grevé l’immobilisation.
Soit un reversement de TVA de : (20.000 x 80% – 20000 x 73%) / 5 = 280 DH
3ème exemple :
Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 83%. La variation
du pourcentage initial est de : 83% – 80% = 3%.
Cette variation à la hausse n’excède pas le seuil de 5%, l’entreprise n’a aucune déduction
supplémentaire à opérer.
4ème exemple :
Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 78%. La variation
du pourcentage initial est de : 78% – 80% = – 2%.
La variation étant inférieure à 5%, aucune régularisation n’est à effectuer
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Merci vraiment..
Ça m'a aidé à comprendre.
C'était justement ce dont j'attendais merci
Merci pour les éxercice
mafhmtch chhal mn haja
merci pour ces exercices
je pense pas
Est ce que le produit de cession d'imobilisation est integrer a le calcul de prorata