Exercices de calcule de Prorata – TVA

By | December 31, 2016
Exercices de calcule de Prorata - TVA



Exercice 1 :
Le chiffre d’affaire de l’entreprise « Y.M » au titre de l’exercice 2014 se présente comme
suit :


HT TTC
Ventes soumise à la TVA 8000 9600
Ventes exonérées avec droit à déduction  6000 7200
Ventes en suspension de Taxe  2000 2400
Ventes exonérées sans droit à déduction 9000 10800
Ventes hors champ de TVA  6000 7200

Question : 
1) calculer le Prorata de l’année 2015
2) Doit-on procéder en 2015 à la régularisation sachant que le Prorata initiale en 2013 était
de 60%



Rappel : 
Prorata = [(CA taxable TTC + CA avec droit à déduction TTC + CA en suspension de Taxe)
/ (Numérateur + CA sans droit à déduction +CA hors champ de TVA)] x 100

Avec : Numérateur = CA taxable TTC + CA avec droit à déduction TTC + CA en suspension
de Taxe



Solution :
1) Le calcule de Prorata
NUMÉRATEUR :

– Ventes soumise à la TVA  9600 
– Ventes exonérées avec droit à déduction  7200
– Ventes en suspension de Taxe  2400
TOTAL 19200

DÉNOMINATEUR :
– Montant du numérateur 19200
– Ventes exonérées sans droit à déduction  9000
– Ventes hors champ de TVA  6000
TOTAL 34200

 Donc prorata de l’année 2015 = 19200/34200 x 100 = 56 % 
2) Le calcule de la variation de prorata : 

La variation de prorata = 56% – 60% = – 4% 
La variation étant inférieure à 5%, aucune régularisation n’est à effectuer

Exercice 2 : 
L’entreprise « M.M.J » de fabrication de machines réalise en 2014 les
opérations suivantes en (MDH) en (HT) : 
– Ventes de produits taxables à 20%  20 000
– Ventes de produits taxables à 14%  17 000
– Ventes de produits à l’exportation  25 000
– Ventes en suspension (taux de TVA : 20%)  7 000
– Ventes de produits en exonération  14 000
– Loyers des magasins et/ou appartements nus   2 000

Au titre du mois de Novembre 2015 elle a engagé les dépenses suivantes en DH
(HT) :
– Achat de fourniture taxable (20%) à usage mixte : ………………95 000
– Paiement de la facture d’eau et d’assainissement :…………… 14 000
– Frais d’entretien des voitures de services : ………………………… 9 000
– Acquisition d’équipements : …………………………………………………. 17 000
– Achat des Matières 1éres utilisées pour les besoins de l’activité taxable : …… 130 000
Question :
1) Déterminer le Prorata applicable en 2015
2) Déterminer le montant de la TVA déductible au titre du mois de Novembre 2015
Solution :
1) Calcule Prorata
P (2015) = [(20000 x 1.2 + 17000×1.14 + 25000 x 1.2 + 7000 x 1.2) / (numérateur + 14000
+2000)] x100
P (2015) = 84 %

2) Le montant de la TVA déductible : 
Opérations Montant HT Montant HT Prorata Tva déductible
Achat de produits taxable  95000 19000 84% 15960
Paiement de la facture
d’eau

et d’assainissement
14000 980 84% 823.2
Acquisition
d’équipements
17000 3400 84% 3192
Frais d’entretien
des
voitures de services
9000
Achat des matières
premières

utilisées pour
les
besoins de l’activité taxable
130000 26000 100% 26000



Totale 45975.2




Exercice de la variation de Prorata :
Supposons que l’entreprise « J.M’hamed » achète en 2015 des biens amortissables communs
aux deux secteurs soumis et exonérés. L’achat porte sur :

– Des biens amortissables ayant supporté une TVA de 20.000 ;
Le prorata initial de 2014 : 80%.
on va déduire : 20.000 x 80% = 16.000 DH
Et chaque année on va régulariser d’après le prorata
Les exemples de variation de Prorata :

1ère exemple :
Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 90%. La variation
du pourcentage initial est de : 90% – 80% = 10%.

Cette variation en hausse excède le seuil de 5%, l’entreprise peut donc opérer une déduction
supplémentaire de 10% de la taxe ayant grevé l’immobilisation,

Soit une déduction supplémentaire de : (20.000 x 90% – 20000 x 80%) / 5 = 400 DH

2ème exemple :
Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 73%. La variation
du pourcentage initial est de : 73% – 80 % = – 7%.

Cette variation en baisse excède le seuil de 5%, l’entreprise doit opérer un reversement de la
déduction opérée en reversant 10% de la taxe ayant grevé l’immobilisation.

Soit un reversement de TVA de : (20.000 x 80% – 20000 x 73%) / 5 = 280 DH

3ème exemple :
Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 83%. La variation
du pourcentage initial est de : 83% – 80% = 3%.

Cette variation à la hausse n’excède pas le seuil de 5%, l’entreprise n’a aucune déduction
supplémentaire à opérer.

4ème exemple :
Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 78%. La variation
du pourcentage initial est de : 78% – 80% = – 2%.

La variation étant inférieure à 5%, aucune régularisation n’est à effectuer

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