Exercice 1 – Analysez les opérations suivantes au regard de la TVA, en précisant si La société a réalisé les opérations suivantes ! Elles entrent dans le champ d’application à la TVA Elles sont imposables ou exonérées (2points) Une association de bienfaisance fabrique des appareillages destinés aux personnes handicapées. M.Fahim est un ressortissant français qui… Read More »
Le prorata de déduction en matière de la TVA est calculé annuellement comme suit : (CA taxable + TVA correspondante)/ C.A total Ce prorata s’il est calculé, il est appliqué pour la détermination de la TVA à déduire soit pour les taxes ayant grevé l’acquisition des immobilisations ou des charges. Exemple : Soit une Sté… Read More »
Résume + Applications Module : La fiscalité de l’entreprise 2020 Chapitre : L’IR Bn apprentissage 📒📒📒🤓 Télécharger
Bonjour, voici des liens de téléchargement direct d’un livre de fiscalité de l’entreprise prof MOUNIR version 2019. ☆ Partie TVA https://drive.google.com/file/d/1k9cgOj6gKdzOUhvExCf-KgegjofFoyXl/ ☆ Partie IS https://drive.google.com/file/d/1lcR1M33vYwvNyHKdLOeFl_MaOdV8eWqv ☆ Partie IR https://drive.google.com/file/d/1Vp-6A974vUtDIMRS8staH-oiOJjUlcqU
Plan du cours Chapitre introductif I – notion d’impôt : II- classification des impôts: A- Classification administrative: B- Classification économique: III- Etapes de l’étude d’un impôt A- Champ d’application: B – l’assiette de l’impôt: C – Liquidation: D – Recouvrement: Chapitre 1 : La taxe sur la valeur ajoutée Section 1 : Champs d’application :… Read More »
– Le taux marginal de l’IS qui est de 31% sera ramené à 28% pour les entreprises industrielles réalisant un bénéfice avant impôt inférieur à 100 Millions de MAD. – Le taux intermédiaire de l’IS applicable aux bénéfices compris entre 300.000 DH et 1.000.000 DH sera relevé de 17,5% à 20%. – Pour les entreprises… Read More »
La Fiscalité de l’entreprise Marocaine PDF Auteur : brahim aaoudi Nombre de pages : 219 Taille : 43 Mo L’ouvrage comprend : cours résumés / exercices corrigés taxe sur la valeur ajoutée impôt sur les sociétés impôt sur les revenus Lien de Téléchargement
Code général des impôts en français :Télécharger Code général des impôts en arabe : Télécharger
Cas N°1 TAF – Calculer les résultats fiscaux de l’exercice 2005 ? Corrigé Tableaux de détermination du R.F 1- Marchandises reçues : il s’agit effectivement d’une charge de l’ex, et donc il ne faut faire aucune rectification. 2- Avance Marchandises non reçues : il ne s’agit pas de CND, parce que la réception de Mses… Read More »